Il est aujourd'hui possible d’investir dans le FCPR Anaxago Society One à travers les contrats d’assurance-vie et de capitalisation de la société Onelife, permettant une fiscalité très intéressante. Retrouvez dans cet article les possibilités offertes par ce contrat.
L’assurance-vie est le produit d'épargne favori des français. Non sans raison, c'est la solution idéale pour investir de manière flexible tout en bénéficiant de nombreux avantages fiscaux (en savoir plus sur l’assurance-vie).
La version luxembourgeoise présente de nombreux avantages supplémentaires, notamment une sécurité de garantie du capital renforcée, une fiscalité neutre, mais surtout un univers d’investissement étendu. Ainsi, notre Fonds Commun de Placement à Risque dédié au capital investissement immobilier, Society One, est désormais disponible avec un cadre fiscal des plus favorables. (En savoir plus sur les FCPR.)
Découvrir le FCPR Anaxago Society One
En souscrivant à Society One au travers d’une assurance-vie luxembourgeoise ou d’un contrat de capitalisation OneLife, les gains sont exonérés tant qu’ils sont capitalisés et faiblement fiscalisés en cas de rachats (retraits).
Le contrat bénéficiera d’une protection du capital supérieure à une assurance-vie classique car protégé par ce que l’on appelle le « super-privilège» qui confère au souscripteur un statut de créancier de premier plan. En cas de faillite de la compagnie d’assurance, il sera remboursé en premier. Par ailleurs, le triangle de sécurité renforce cette protection ailleurs, obligation légale au Luxembourg, puisqu’il prévoit une ségrégation des actifs et un contrôle des trois intervenants au contrat.
Loi Sapin II non applicable aux contrats Luxembourgeois
La loi Sapin II autorise le Haut conseil de stabilité financière (HCSF) à limiter ou retarder certaines opérations, notamment les versements, arbitrages, avances et rachats (d’autres opérations pourront également être impactées comme la faculté à la renonciation).
Les contrats d’assurance-vie souscrits auprès des compagnies luxembourgeoises n’entrent pas dans le champ d’application du HCSF. Toutefois, seront impactés les fonds euros souscrits au sein de ces contrats de droit luxembourgeois auprès de filiales luxembourgeoises des compagnies d’assurance françaises. En effet, en cas de blocage du fonds euros en France, la liquidité du fonds euros au sein du contrat luxembourgeois sera affectée.
FCPR et assurance-vie luxembourgeoise : les conditions
Depuis mi-avril, le FCPR est accessible dans les contrats OneLife :
- pour un contrat minimum de 125k € ;
- avec une fortune mobilière nette déclarée minimum de 250k € min. (Par principe, la fortune mobilière ne comprend pas la fortune immobilière.)
Les possibilités d’investissements grâce à ce partenariat sont les suivantes :
- jusqu’à 60% de l’enveloppe dans le FCPR Society One dans le cadre d’un contrat d’assurance-vie Luxembourgeoise ;
- jusqu’à 90% de l’enveloppe dans le FCPR Society One dans le cadre d’un contrat de capitalisation (personne physique ou morale).
FCPR et assurance-vie luxembourgeoise : un moyen malin de capitaliser sur les intérêts
Cette nouvelle opportunité permet de capitaliser des intérêts grâce à des conditions fiscales très avantageuses. Sachant que la fiscalité sur les retraits est déjà profitable dans un contrat d’assurance vie et encore plus lorsque le contrat à plus de 8 ans. Les intérêts obtenus sur le FCPR à travers l’enveloppe d’assurance-vie luxembourgeoise sont d'autant moins imposés. L’assurance vie permet de limiter fortement l’impôt dans une logique de rente en retraits annuels.
Dans les faits, ce mécanisme permet une économie d’impôt de 94 %. Afin de vous permettre de visualiser ces avantages fiscaux, nous avons créé une simulation d'un investissement d'1M € en détaillant la fiscalité et les retraits nets d'impôts et avons dressé deux tableaux qui permettent de comparer le même investissement avec et sans assurance-vie. Ainsi, pour un investissement d'1M d'€, une réduction d'impôts de près de 160k€ est possible. Vous trouverez le détail dans les tableaux ci-dessous.
Découvrir le FCPR Anaxago Society One
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